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Marques déposées par monsieur DERVILLE James
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VERFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERFRANCE
M. DERVILLE James

Numéro de dépôt :
1492724
Date de dépôt :
24/08/1984
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
24/08/1994

Présentation de la marque VERFRANCE

Déposée le 24 août 1984 par monsieur DERVILLE James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « VERFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DERVILLE James domicilié(e) Verger de Charry, 46800 MONTCUQ.agissant au nom et pour le compte de la Société VERFRANCE Sarl en cours de formation. - France.

La marque VERFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

DERVILLE James a également déposé les autres marques suivantes : ACTI-VER , VITAVER


M. DERVILLE James - Verger de Charry, 46800 MONTCUQ.agissant au nom et pour le compte de la Société VERFRANCE Sarl en cours de formation. - France


Inscription - Transmission de propriété n°39831 - Publication au BOPI 1989-12

Engrais naturels pour les terres; produits agricoles, animaux vivants, substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.